PACAA Pôle Alpin des Compétences Artisanales et Agricoles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PACAA Pôle Alpin des Compétences Artisanales et Agricoles
M. LAMORLETTE LAURENT
Numéro de dépôt :
4060355
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2024
Présentation de la marque PACAA Pôle Alpin des Compétences Artisanales et Agricoles
Déposée le 14 janvier 2014 par monsieur LAMORLETTE LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PACAA Pôle Alpin des Compétences Artisanales et Agricoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est monsieur LAMORLETTE LAURENT domicilié(e) RUE ST CLAUDE - 05380 - CHATEAUROUX LES ALPES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAMORLETTE LAURENT domicilié(e) RUE ST CLAUDE - 05380 - CHATEAUROUX LES ALPES - France.
La marque PACAA Pôle Alpin des Compétences Artisanales et Agricoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. LAMORLETTE LAURENT - RUE ST CLAUDE - 05380 - CHATEAUROUX LES ALPES - France
M. LAMORLETTE LAURENT - RUE ST CLAUDE - 05380 - CHATEAUROUX LES ALPES - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités etant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages. Tous les produits précités etant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
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